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SUJET: Charte d'utilisation
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   15/06/10 à 16:19 #18
Jeanne-Marie
Administrateur
Messages: 56
graphgraph
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Date anniversaire: 02/07
 Charte d'utilisation
Le forum de JSC est ouvert à tout le monde, chacun est libre d’y intervenir, de manière anonyme ou identifiée. Nous avons choisi de les modérer a posteriori pour les rendre plus vivants. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne. Ceci implique de la part des utilisateurs le respect de certaines règles élémentaires, exposées ci-dessous.

Principe de modération
Le forum de JSC est modérés a posteriori par plusieurs bénévoles, dont certains ont été formés à l'écoute. Les modérateurs sont identifié comme tels sur le forum et peuvent être contactés en message privé.
Les modérateurs surveillent les discussions et les organisent. Leur rôle n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur les forums de discussion restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront effacer donc
    immédiatement les messages :
    Insultants, diffamatoires…,
    Publicitaire ou promotionnel (promotion de médicaments, produits de régimes, publicité pour un praticien…),
    Racistes, homophobes…,
    Comprenant des adresses ou des numéros de téléphone,
    Inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.

Cette liste n’est pas exhaustive. JSC se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.
Les conditions de bannissement d'un Utilisateur varient en fonction du cas (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.).
Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.
Cependant, JSC s’efforce de manière générale de notifier aux internautes concernés une mise en garde avant toute sanction.
Les utilisateurs du forums qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les forums de discussion peuvent directement envoyer un mail à l’adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .
Les Utilisateurs reconnaissent que JSC assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :
- JSC  n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,
- JSC puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
- JSC communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

Conseils d’utilisation
Notre forum est un espace de discussions, d'échanges et d'entraide. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. Sur un forum comme celui de JSC, aucun sujet n’est tabou, mais beaucoup sont difficiles à évoquer. On participe donc aux discussions sans préjugés, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.
Lorsqu’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors-sujet on aura plus de chance de recevoir des réponses.
Il est inutile (et interdit, sous peine de suppression) de publier un message plusieurs fois dans des discussion différentes.
Pour des raison de respect de l'intimité et protéger les utilisateurs du forum d'abus potentiel, il est interdit de poster ses coordonnées personnelles (mails, téléphone, adresse) dans le contenu d'un message. C'est informations peuvent être échanger via les messages privés. Néanmoins, nous conseillons aux Utilisateurs des forums de discussion de rester prudents lorsqu’ils décident d'échanger leurs informations personnelles.
Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque Utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.
Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages et qu’une fois votre message publié.

Abus
Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d'une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via les forums.
JSC peut prendre l'initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.
En cas d’abus répétés, JSC se réserve le droit porter plainte et tiendra à disposition de la justice les adresses IP des Utilisateurs mis en cause.

Confidentialité des données
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Mis à jour le 15 juin 2010
 
Jeanne-Marie
Chargée de missions JSC
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Modérateur: Marie-Aude, SONNY, ptitange